Applicables aux clients professionnels et particuliers — Dernière mise à jour : janvier 2026
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de ressources numériques, formations, diagnostics et prestations d'accompagnement proposées par ZEMALOSY, SASU au capital de 1,00 €, RCS Lyon 132 264 078, sise 152 Rue Moncey, 69003 Lyon.
ZEMALOSY commercialise des ressources documentaires, des formations en ligne, des diagnostics et audits, ainsi que des prestations de coaching et d'accompagnement, détaillés sur la page Boutique du site. Les descriptifs produits engagent ZEMALOSY dans la limite des caractéristiques essentielles présentées.
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions. Le règlement s'effectue en ligne, par les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site, au moment de la commande.
Les ressources numériques et formations sont rendues accessibles immédiatement après validation du paiement, via un accès personnel dédié. Les prestations d'accompagnement et de coaching font l'objet d'une planification convenue par email avec le client.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques fournis sur support immatériel dont l'exécution a commencé après accord exprès du consommateur. Pour les prestations de conseil et de coaching, les modalités d'annulation sont précisées à l'article 6 et dans notre page Retours & Remboursements.
Toute séance de coaching ou d'accompagnement peut être reportée sans frais si la demande est formulée au moins 48 heures avant la date prévue. En deçà de ce délai, la séance est considérée comme due.
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises le cas échéant. ZEMALOSY se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment, les commandes en cours restant soumises au tarif en vigueur au moment de leur validation.
ZEMALOSY s'engage à mettre en œuvre tous les moyens raisonnables pour garantir la qualité des ressources et prestations fournies, sans garantie de résultat sur les décisions prises par le client sur la base de ces travaux.
Les ressources, documents et contenus vendus restent la propriété intellectuelle de ZEMALOSY. Leur usage est strictement réservé à l'acheteur et à son organisation, sans droit de revente ou de diffusion publique.
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité ; à défaut, les tribunaux du ressort du siège social de ZEMALOSY seront compétents, sauf disposition légale impérative contraire.
Pour toute question relative à ces conditions : [email protected]